LES GOUSTIANDES SUISSENOR
Présentation de la marque LES GOUSTIANDES SUISSENOR
Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LA SUISSE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LES GOUSTIANDES SUISSENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES GOUSTIANDES SUISSENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOUSTIANDES SUISSENOR est expirée depuis le 9 mars 2004.
LA SUISSE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17